Mentions légales
(mise à jour 26 avril 2019)
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selon lesquelles le Centre de documentation de Carré d'Art - Musée met à
la disposition des internautes son portail documentaire via l'url : https://carreartmusee.centredoc.fr
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Le centre de documentation de Carré d'Art - Musée se réserve le droit
de modifier ou de mettre à jour lesdites mentions légales à tout moment
et sans préavis.
-Introduction
Le Centre de documentation Bob Calle de Carré d'Art-Musée met à disposition des internautes un portail documentaire permettant l'accès à des données gratuites. Celui-ci est prévu pour être utilisé dans les conditions habituelles de la navigation. Sa conception a été soumise à des tests rigoureux afin de pouvoir s'adapter au plus grand nombre des configurations possibles, sans dommage pour les infrastructures informatiques.
-Identification du site
Ce portail documentaire est le site officiel du Centre de documentation Bob Calle de Carré d'Art - Musée d'art contemporain de Nîmes :
Adresse du site : https://carreartmusee.centredoc.fr
Elaboration des contenus : Centre de documentation de Carré d'Art - Musée
Webmaster éditorial et technique : Emmanuella Stauron, Marie-Pierre Claverie
Le prestataire assurant la conception, la réalisation et
le développement du site internet est la société PMB services, dont le
siège social est situé à Chateau du Loir.
PMB services
ZA de Mont sur Loir - Château du Loir
72500 Montval-sur-Loir
FRANCE
Hébergeur :
PMB services
ZA de Mont sur Loir - Château du Loir
72500 Montval-sur-Loir
FRANCE
-Contacts
Centre de documentation Bob Calle
Carré d'Art - Musée d'art contemporain
Place de la Maison Carrée
30000 NIMES
documentation@carreartmusee.com
+33 (0)4 66 76 35 88
-Politique et gestion éditoriales
Le portail documentaire a pour objectif de collecter, conserver, diffuser la documentation sur Carré d'Art - Musée, son histoire, sa collection, et plus largement sur l'art contemporain des années 1960 à nos jours.
-Nature des informations
Carré d'Art-Musée s'efforce d'assurer au mieux la disponibilité, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son portail documentaire, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Carré d'Art-Musée ne peut garantir la disponibilité, l'exactitude, la mise à jour ou l'exhaustivité des informations ainsi mises à la disposition. Chaque internaute assume pleinement les risques liés au crédit qu'il accorde à ces informations et reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Il incombe à l'utilisateur du portail documentaire de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination du site, ou des sites des partenaires vers lesquels le portail documentaire renvoie, par notamment un ou plusieurs « virus ».
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-Protection des données personnelles
Le Centre de documentation de Carré d'Art - Musée ne collecte pas d'informations personnelles. Si toutefois il devait en collecter, ces informations nominatives collectées sur ce site seraient exclusivement destinées au Centre de documentation de Carré d'Art - Musée afin de permettre aux utilisateurs d'accéder aux différents services offerts par le portail documentaire et de réaliser, le cas échéant, des travaux statistiques internes (de manière anonyme).
Aucune information personnelle ne pourra être cédée à des tiers ou utilisée à d'autres fins.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par Le règlement général sur la protection des données (RGPD) entré en application le 25 mai 2018, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, modification, rectification ou suppression des données la concernant.
Pour cela, il suffit d'en faire la demande par courrier électronique à l'adresse suivante : documentation@carreartmusee.com.
-Propriété intellectuelle
Tout élément composant le portail documentaire (structure générale, logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoirs-faire), et sauf mention contraire, est la propriété de Carré d'Art-Musée ou de ses partenaires et est soumis aux lois protégeant le droit d'auteur. Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site, n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d'information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d'autres fins et dans un autre cadre sont expressément interdites et constitueraient une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur ce site qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
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-Limitations de responsabilité
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-Droit applicable
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